Mentions légales

Mentions légales

SAS Alterna DJC

9 rue Carnot

59150 WATTRELOS

Tél. : 06 34 61 42 04

Siret : 794311571

Directeur de la Publication

Mr Jean Claude Delsart

Concept et production - Hébergement

Le site internet Vapair a été réalisé par notre prestataire ubimedia.fr

L’hébergement est assuré par la société PHPNET FRANCE - 97-97bis rue Général Mangin - 38100 Grenoble

Propriété Intellectuelle

La société SAS Alterna DJC est propriétaire de la marque Vapair

Toute reproduction, diffusion ou usage de la marque précitée sans autorisation écrite préalable sera constitutif de contrefaçon et exposera les contrevenants à poursuites.

Le contenu du site Vapair - tant rédactionnel, que visuel ou le cas échéant sonore - ainsi que les procédés et techniques mis en œuvre pour leur réalisation, font également l’objet de droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques et brevets) exclusivement dévolus à RMH (MIM) et/ou à ses prestataires. Le client s’interdit toute copie ou téléchargement sans l’accord préalable et exprès de RMH (MIM).

Tout manquement aux dispositions des présentes sera constitutif de contrefaçon et exposera le contrevenant à des poursuites tant sur le plan civil que pénal.

Protection des données personnelles

Les données saisies sur le site font l’objet d’un traitement automatisé et entrent dans le champ d’application de la Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La collecte des données nominatives ainsi que leur utilisation pour les besoins de la commande est subordonnée au consentement de la personne concernée.
Les réponses aux questionnaires et demandes d’informations en ligne conditionnent l’accès au service.

Le Prestataire est le premier destinataire des données collectées, qui sont utilisées pour les besoins de la passation de la commande et la livraison des produits ainsi que pour la constitution d’un fichier clients.
Le Prestataire se réserve toutefois la possibilité, à défaut d’opposition du Client, de diffuser les informations aux tiers chargés de l’exécution et du paiement de la commande, et/ou céder les informations collectées ou de les utiliser pour des organismes tiers à des fins statistiques ou de prospection. Le Client peut s’opposer à une telle cession et/ou utilisation en cochant la case prévue à cet effet sur le site.

Conformément aux dispositions des Articles 34 et 36 de la Loi Informatique et Libertés, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives le concernant. Ce droit peut s’exercer directement en ligne ou en contactant le service clients à l’adresse suivante :

SAS Alterna DJC

9 rue Carnot

59150 WATTRELOS

Tél. : 06 34 61 42 04

Siret : 794311571

Panier  

Aucun produit

0,00 € Livraison
0,00 € Total

Panier Commander

Nouveautés

Toutes les nouveautés